Marque enregistrée - Marque en vigueur

MERVY
BDL, SAS

Numéro de dépôt :
4334817
Date de dépôt :
03/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2027
MERVY de BDL

Présentation de la marque MERVY

Déposée par voie électronique le 3 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BDL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MERVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BDL domicilié(e) ZA DE BOGUES, 448 AVENUE DE TOULOUSE - 31750 - ESCALQUENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDL, M. DOMINIQUE BOUNHOURET domicilié(e) ZA DE BOGUES, 448 AVENUE DE TOULOUSE - 31750 - ESCALQUENS - France.

La marque MERVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERVY arrivera à expiration en date du 3 février 2027.

BDL a également déposé les autres marques suivantes : MERVY , Tunetoo , BIJOUX DECO LIGHTING


BDL, SAS - ZA DE BOGUES, 448 AVENUE DE TOULOUSE - 31750 - ESCALQUENS - France


BDL, M. DOMINIQUE BOUNHOURET - ZA DE BOGUES, 448 AVENUE DE TOULOUSE - 31750 - ESCALQUENS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 28 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732025 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.